J.O. Numéro 26 du 31 Janvier 2002
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Texte paru au JORF/LD page 02100
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Arrêté du 16 janvier 2002 portant nomination du vice-président de la commission des marchés de la Régie autonome des transports parisiens
NOR : EQUT0200126A
Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du logement en date du 16 janvier 2002, M. Pierre Farran, ingénieur général des ponts et chaussées, est nommé vice-président de la commission des marchés de la Régie autonome des transports parisiens, en remplacement de M. Emmanuel Bouis.